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Audits et conformité fiscale

Les audits et la conformité fiscale servent à vérifier que vos déclarations, registres, taxes, pièces justificatives et obligations fiscales sont exacts, complets et cohérents. Pour une entreprise comme pour un particulier, la conformité ne se limite pas à envoyer une déclaration dans les délais.

Elle exige de conserver les bons documents, de déclarer les revenus appropriés, de justifier les dépenses et de répondre correctement aux obligations fédérales et provinciales.

Impôts ici accompagne les contribuables et sociétés qui souhaitent sécuriser leur situation fiscale avant qu’une erreur ne produise des conséquences. Notre approche permet d’identifier les écarts, de corriger les points sensibles et de mieux préparer une éventuelle demande de renseignements de l’Agence du revenu du Canada ou de Revenu Québec.

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Audits et conformité fiscale

Vérifier la conformité avant une demande officielle

Un audit de conformité fiscale est une démarche préventive. Il permet de revoir vos pratiques comptables et fiscales avant qu’une autorité ne vous demande des explications. Cette vérification peut porter sur les déclarations de revenus, les taxes TPS et TVQ, les retenues à la source, les dépenses d’entreprise, les avantages imposables, les registres de paie ou les crédits d’impôt demandés.

Cette démarche est particulièrement utile lorsqu’une entreprise connaît une croissance rapide, change de comptable, accumule des retards, prépare une vente ou soupçonne que certains dossiers n’ont pas été traités correctement. Elle permet de prendre le contrôle du dossier plutôt que de réagir sous pression.

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Examiner les revenus, dépenses et pièces justificatives

La conformité fiscale repose sur la qualité des informations déclarées. Les revenus doivent être complets, les dépenses doivent être raisonnables et liées à l’activité, les crédits doivent être appuyés par les bons documents, et les registres doivent permettre de retracer les opérations. Une facture manquante, une dépense personnelle incluse par erreur ou une mauvaise classification peut devenir problématique lors d’une vérification.

Impôts ici analyse les documents disponibles et repère les zones à risque : revenus locatifs, dépenses de bureau à domicile, frais de véhicule, repas, sous-traitance, transactions avec actionnaires, avances, dividendes, taxes et écritures inhabituelles. L’objectif est de distinguer les ajustements nécessaires des pratiques déjà conformes.

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Sécuriser les déclarations des sociétés

Les sociétés doivent respecter des obligations fiscales précises. La déclaration T2, la déclaration provinciale, les annexes, les acomptes provisionnels, les taxes, la paie et les feuillets doivent être cohérents avec les états financiers et les registres comptables. Une société inactive, une société en démarrage ou une société sans impôt payable peut tout de même avoir des obligations de production.

Un audit de conformité permet de vérifier si les déclarations corporatives reflètent correctement l’activité réelle. Il peut aussi révéler des erreurs dans les soldes de prêts aux actionnaires, les dépenses capitalisées, les dividendes, les salaires ou les écritures de fin d’année. Ces éléments doivent être corrigés avec méthode pour éviter des effets en chaîne.

Réduire les risques de pénalités et d’intérêts

Les pénalités et intérêts fiscaux peuvent découler d’un retard de production, d’un paiement insuffisant, d’un formulaire manquant, d’une déclaration incomplète ou d’une erreur répétée. Plus l’erreur persiste, plus la correction peut devenir complexe. Une analyse préventive permet d’évaluer rapidement ce qui doit être corrigé et dans quel ordre agir.

Dans certains cas, une simple demande de modification peut suffire. Dans d’autres, une démarche plus encadrée sera nécessaire, notamment si plusieurs années sont touchées ou si des montants importants sont en cause. Impôts ici vous aide à choisir la bonne voie : correction, nouvelle production, demande d’ajustement, mise à jour ou accompagnement dans une démarche plus formelle.

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Préparer une vérification fiscale

Lorsqu’une demande de renseignements ou un avis de vérification est reçu, il devient essentiel d’organiser les documents et de comprendre la portée de la demande. Un audit interne préalable permet de préparer les réponses, de vérifier les chiffres et d’éviter de transmettre des informations incomplètes ou mal présentées.

Cette étape se distingue de la représentation fiscale. L’audit et la conformité visent d’abord à établir l’état du dossier, repérer les faiblesses et produire une base de travail solide. Si les échanges avec les autorités deviennent plus complexes, la représentation fiscale peut ensuite prendre le relais pour gérer les communications et défendre votre position.

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Audits et conformité fiscale

Un accompagnement pour retrouver une fiscalité ordonnée

La conformité fiscale apporte de la tranquillité d’esprit. Elle permet de mieux comprendre vos obligations, de clarifier vos dossiers et de réduire les risques liés aux erreurs passées. Pour les entreprises, elle améliore également la qualité des informations financières utilisées pour prendre des décisions.

Impôts ici vous accompagne dans l’audit de vos pratiques fiscales, la révision de vos documents, l’identification des risques et la mise en place de correctifs. Que vous soyez particulier, travailleur autonome, société ou organisme, notre équipe vous aide à bâtir une conformité plus rigoureuse et mieux documentée

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